Mentions légales

 

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Présentation du site

 

Pôle Cap Neuro Ile-de-France (https://polecapneuro.sante-idf.fr) est un site édité par le Centre Pôle Cap Neuro dont le porteur juridique est :

  • L’Association du Réseau de la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique en Ile-de-France (ARIF) dont le siège social est situé au 47 Boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 

Le réseau a pour objectif d'améliorer l'accès aux soins et de coordonner le parcours de santé des patients atteints de Sclérose Latérale Amyotrophique et vivants en Ile-de-France, et de contribuer à la formation et à l'amélioration des pratiques professionnelles des intervenants de proximité et des structures sanitaires et médico-sociales.

 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont le Pôle Cap Neuro et le webmaster est le Groupement d'Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).

A ce titre :

  • le directeur de la publication est le porteur juridique du Pôle Cap Neuro : Pr. Vincent Meininger (Directeur de l'ARIF)
  • le responsable de rédaction est le porteur juridique du Pôle Cap Neuro : Pr. Vincent Meininger (Directeur de l'ARIF)
  • le webmaster est le GCS Sesan

 

Edition

 

Le Groupement d'Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46  contact@sesan.fr) est l’éditeur du site (https://polecapneuro.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

 

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Paris – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site (https://polecapneuro.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Le site est hébergé au sein de l'Union européenne en Ile-de-France (France).

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n'est effectué.

 

Protection des données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel collectées via le module « formulaire de contact » peuvent faire l’objet de traitements sous la responsabilité du Pôle Cap Neuro ("le Responsable de traitement").

Pour des motifs légitimes, ces données sont utilisées pour recontacter, envoyer des communications (de type Newsletter) ou gérer les droits relatifs à la personne concernée. Vos données personnelles sont conservées de façon limitée dans le respect de la loi et de la réglementation en vigueur.

Les destinataires des données sont uniquement les personnes habilitées au sein de l'ARIF et de ses sous-traitants autorisés.

En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits en adressant en email à l'adresse suivante : kieusseian@gmail.com 

 

En cas de réclamation, vous pouvez choisir de saisir l'autorité de contrôle française en charge du respect des règles en matière de protection des données personnelles, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

- Par courrier : 3 place du Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris, Cedex 07

- Par internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/    

 

Cookies

 

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Clause de responsabilité

 

Le Pôle Cap Neuro s’efforce de fournir constamment des informations fiables et actuelles sur son site et les modifie ou les complète sans préavis au fur et à mesure des besoins. Cependant, le Pôle Cap Neuro ne garantit pas que le site soit exempt d’inexactitudes, d'erreurs typographiques, d'omissions, ou de virus et décline toute responsabilité quant à la justesse, au degré d’actualité et à l’exhaustivité des dites informations. 

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